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French
Les médiateurs stagiaires sont membres du "collège des amis de la médiation", instance consultative recevant également l'adhésion de personnes morales.
fr.wikipedia.org
Il comprend également trois membres élus parmi le personnel scientifique de l'agence, qui disposent d'une voix consultative.
fr.wikipedia.org
Il se rallie au coup d’État du 2 décembre 1851 et devient membre de la commission consultative.
fr.wikipedia.org
À chaque niveau on trouve un fonctionnaire public (nommé) ainsi qu'une assemblée consultative (élue).
fr.wikipedia.org
S'il assiste au conseil de famille, sa voix est consultative.
fr.wikipedia.org
Il n'a qu'une valeur consultative, a contrario donc du référendum précité.
fr.wikipedia.org
L'application des réglementation est soumise à une commission consultative de protection de la vie privée.
fr.wikipedia.org
Le 11 avril 1866, la commission consultative rend un rapport dans lequel elle définit précisément les axes du projet, l'organisation des espaces du musée et un budget estimatif.
fr.wikipedia.org
Les sections sont représentées dans le comité directeur, mais n'ont qu'une voie consultative.
fr.wikipedia.org
L'arrêté royal du 30 avril 1984 règle la composition et le fonctionnement de la commission consultative de la vie privée.
fr.wikipedia.org

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