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French
La vie en société devrait être fondée sur des accords tacites et révocables, une association d’individus la moins contraignante possible.
fr.wikipedia.org
Ces comités sont administrés par un bureau révocable composé d'une secrétaire générale, deux secrétaires adjointes et une trésorière.
fr.wikipedia.org
De plus, des stations privées sont autorisées à émettre sous certaines conditions, et ceci à titre provisoire et révocable.
fr.wikipedia.org
Depuis le 1 mai 1926, on autorisa la pratique du jeu de balle pelote dans l’enceinte de cette place à titre précaire et révocable.
fr.wikipedia.org
Il annonce sa volonté, s'il est élu, de s'auto-appliquer trois mesures : « mandat révocable, jury pour gérer les réserves parlementaires, député smicard ».
fr.wikipedia.org
Eterplirsen a donc reçu une approbation accélérée mais révocable le 19 septembre 2016.
fr.wikipedia.org
Le mansab était révocable et non héréditaire, ce qui garantissait le pouvoir des empereurs.
fr.wikipedia.org
Les responsables élus doivent rendre compte de leur mandat devant l'assemblée de section et sont révocable à tout moment par celle-ci.
fr.wikipedia.org
Les artistes durant cette première assemblée élurent 47 représentants révocables pour les domaines suivants : peinture, sculpture, architecture, lithographie, dessin industriel.
fr.wikipedia.org
Celui-ci n'ayant pas le statut d'officier, il était donc révocable et ne pouvait s'opposer à la politique royale.
fr.wikipedia.org

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