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clause [kloz] N f

clause
clause additionnelle
clause annexe
clause arbitrale
clause commerciale
clause contractuelle
clause contractuelle
Abänderungs-/Auslegungsklausel
clause échappatoire
clause échappatoire
clause générale
clause irrecevable
clause pénale
clause prohibitive

II . clause [kloz]

clause d'adaptation
clause d'atténuation LAW
clause de bonne foi LAW
clause de cas de rigueur LAW
clause de conflit LAW
clause de continuation
clause du contrat
clause de déchéance
clause de délai
clause de désistement
clause ducroire LAW
clause d'exception
clause d'exception
clause d'exclusion
clause d'exclusivité LAW
clause d'exclusivité LAW
clause fob ECON
Fob-Klausel f spec
clause de franchise LAW
clause d'indexation LAW
clause d'intervention LAW
clause de libération
clause de non-responsabilité LAW
clause d'observation
clause d'ouverture LAW
clause de réconciliation LAW
clause de résiliation
clause de retour au propriétaire LAW
clause de révocation
clause de risque LAW
clause de sauvegarde
clause de sauvegarde
clause de stipulation
clause de suspension
clause de tolérance LAW
clause libératoire f LAW, FBALL, SPORTS form

Monolingual examples (not verified by PONS Editors)

French
En 2020, il utilise une clause de libération de son contrat pour quitter le club un an avant la fin de son contrat.
fr.wikipedia.org
La chaîne, restant sur sa décision, invite les journalistes qui le souhaitent à démissionner en invoquant une « clause de conscience ».
fr.wikipedia.org
Les clauses du mariage ont été négociées très âprement par les deux partis.
fr.wikipedia.org
Ce mot est formé de l'adverbe naato "encore", du suffixe -ni et du clitique -qa qui forme une clause relative avec le sens "ce qui...".
fr.wikipedia.org
Dès lors, la transformation des clauses déclaratoires en clauses exécutoires constituerait dans les faits une déclaration d'indépendance.
fr.wikipedia.org
L'objectif de cette clause est de permettre aux utilisateurs de modifier le logiciel pour l'adapter à leur besoins.
fr.wikipedia.org
Jean introduit dans les statuts du chapitre une nouvelle clause : le serment de respecter les termes de la permutation, préparant probablement l'arrivée de son successeur.
fr.wikipedia.org
Valence a fixé une clause libératoire de 100 millions d'euros.
fr.wikipedia.org
Il est possible d'inclure une option d’achat lors d'un prêt ainsi que toutes sortes de clause.
fr.wikipedia.org
Il est généralement utilisé pour la révision ou l'actualisation d'une clause financière d'un contrat ou d'un marché.
fr.wikipedia.org

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