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exemption f

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French
Cependant, il obtient son exemption à la fin de ses études d'ingénieur et passe avec succès l'examen d'ingénieur en 1940.
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Avec le soutien de l'ensemble des milieux culturels et l'implication du gouvernement fédéral, l'exemption culturelle a finalement été maintenue.
fr.wikipedia.org
Il garantit au monastère une exemption de la justice seigneuriale.
fr.wikipedia.org
Cependant, il est rare que les citoyens renoncent à une exemption, et le catalogue du plaideur anonyme a paru douteux ou exceptionnel à certains historiens.
fr.wikipedia.org
Il s'agit d'exemptions de taxes de fouage, de soutiens aux frais de guerre et de défense et de contributions « ordinaires et extraordinaires ».
fr.wikipedia.org
À la suite de ces performances, il obtient une exemption spéciale pour participer à plus de tournois.
fr.wikipedia.org
L'exemption, qui place les abbayes sous la responsabilité directe du pape, est largement pratiquée, concerne tous les établissements clunisiens.
fr.wikipedia.org
À l'origine cette région, particulière par son exemption de servitude et de mainmorte, désigne les premières chaînes du Jura.
fr.wikipedia.org
Pour aider la ville à se reconstruire, le roi suédois consent une exemption de taxe de quatre ans pour tous ceux qui reconstruisent des bâtiments.
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En 1787, devant la faillite de la monarchie, il est décidé de supprimer toutes les exemptions.
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