Translations for „modalité“ in the French » Slovenian Dictionary

modalité [mɔdalite] N f pl (procédure)

modalité

modaliteta f

Monolingual examples (not verified by PONS Editors)

French

L’ordonnance du 7 janvier 1944 définit les modalités qui différencient cette croix de la précédente.

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Si celle-ci fait appel à de nombreuses modalités, une attention particulière est portée sur la première annonce.

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Ce terme provient d'une justification des actes en fonction de leurs modalités d'exécution (choisi/imposé).

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L'économie ne se résumant pas aux échanges, il faut aussi s'attarder sur les modalités de production.

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Ce faisant, les règles liées à l'ancienne modalité sont supprimées ainsi que le statut de société « faisant appel public à l'épargne ».

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Les deux étapes (sélection interacadémique et finale nationale) se déroulent selon les mêmes modalités.

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Conformément aux modalités de son engagement, il ne se marie pas et ne donne pas cours.

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Le décret n°98-2239 du 28 octobre 1998 en fixe l'organisation administrative et financière ainsi que les modalités de fonctionnement.

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Cette approche est intéressante car ces primitives sont faciles à manipuler et elles permettent d'être indépendante des modalités.

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Celle-ci voit ses attributions s'étendre et les modalités d'élection de ses membres sont révisés.

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