brevetable in the Oxford-Hachette French Dictionary

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French
Ces résultats comprennent aussi la ré-invention ou l'infirmation de nombreuses inventions récentes et la production de 2 inventions brevetables.
fr.wikipedia.org
En tant qu'élément naturel, il n'est pas brevetable.
fr.wikipedia.org
Le panel déclara en effet que le vivant n'était pas brevetable.
fr.wikipedia.org
Par ailleurs, dans certains domaines, l'opinion générale est que les résultats ne doivent pas être brevetables, par exemple les algorithmes ou le génome.
fr.wikipedia.org
Ainsi les tissus bio-imprimés, bien qu'ils soient très similaires aux tissus humains (au niveau fonctionnel), sont (pour l'instant) structurellement différents de ces derniers, ce qui leur permet d'être brevetable.
fr.wikipedia.org
La seconde est de concevoir une nouvelle molécule brevetable.
fr.wikipedia.org
Pour éviter de divulguer sa composition, le produit n'a pas été breveté en 1953, et n'est plus brevetable depuis.
fr.wikipedia.org
Le but étant évidemment pour l'ensemble des laboratoires, la recherche et la découverte d'une molécule originale, brevetable et donc exploitable commercialement.
fr.wikipedia.org
À l'inverse, les phages prélevés dans la nature ne sont pas brevetables.
fr.wikipedia.org
Elle adopte en 1998 la directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques : sont désormais brevetables les inventions sur des végétaux et animaux, ainsi que les séquences de gènes.
fr.wikipedia.org

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