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cession f

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French
La situation conduit l'essentiel de la rédaction à annoncer son départ le 27 février 2020, en faisant jouer la clause de cession.
fr.wikipedia.org
D'autres limitations importantes étaient apportées (impossibilité de se remarier pendant 3 ans, cession de la moitié des biens aux enfants, etc.).
fr.wikipedia.org
En raison des différentes cessions de la propriété du monastère, l'influence économique et politique diminue.
fr.wikipedia.org
La cession à la jambe est utilisée dans le travail du cheval pour le préparer au rassembler.
fr.wikipedia.org
La signature des deux actes de garantie et de cession était prévue pour le 1 avril.
fr.wikipedia.org
Une quarantaine de contrats de cessions ont été signés par l'éditeur dans le monde, « record quasi absolu » pour un essai volumineux de ce type.
fr.wikipedia.org
En équitation, la cession à la jambe est un déplacement latéral sur deux pistes (les épaules et les hanches ne suivent pas la même piste).
fr.wikipedia.org
L'article 38 évoque la rémunération des auteurs d'une œuvre en contrepartie d'une cession totale ou partielle de leurs droits.
fr.wikipedia.org
L'impôt sur les plus-values est la taxe ou l'impôt qui s'applique aux plus-values obtenues au terme d'une cession immobilière ou mobilière.
fr.wikipedia.org
Si le remploi est partiel, l’exonération de plus-value est proportionnée à la fraction du prix de cession qui est effectivement remployée.
fr.wikipedia.org

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