mitoyenneté in the Oxford-Hachette French Dictionary

Translations for mitoyenneté in the French»English Dictionary

mitoyenneté [mitwajɛnte] N f (copropriété)

mitoyenneté

joint ownership (de of)

Monolingual examples (not verified by PONS Editors)

French

Par accessoires il faut entendre les servitudes actives, le droit de mitoyenneté, les immeubles par destination, les produits de l'immeuble et les fruits non détachés.

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Une niche de mitoyenneté est un petit retrait (en forme d'alvéole et abritant bien souvent une petite statue, à l'origine) dans l'épaisseur d'un mur donnant sur la propriété voisine.

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Le domaine bâti est caractérisé en général par l'accolement de grandes parcelles (600 m environ) et la mitoyenneté.

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Toutefois l'hypothèque inscrite sur un fonds porte accessoirement sur les servitudes ou le droit de mitoyenneté attaché à ce fonds.

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L'habitat, autrefois groupé mais lâche, évolue vers la mitoyenneté, tant dans le centre ancien que le long des nouvelles voiries.

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La charge à laquelle on renonce peut être un abandon de mitoyenneté (articles 656 et 667 du code civil), une servitude (article 669 du code civil).

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Leur fonction est de permettre la construction des bâtiments indépendamment les uns des autres en évitant le recours à la mitoyenneté et l’attente d’un éventuel riverain.

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Une niche de mitoyenneté est une petite niche (cavité) dans l'épaisseur d'un mur donnant sur une propriété voisine.

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L'aménagement s'est fait progressivement en fonction d'acquisitions successives de parcelles, en prise avec des contraintes urbaines relativement fortes (mitoyenneté et enclavement).

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Portzamparc rejette la mitoyenneté afin de créer des appartements dotés d'exposition multiples et de créer des échappées visuelles à l'intérieur de l'îlot.

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